· 2022
Cet ouvrage s'occupe de théorie du droit, qui ne s’intéresse pas à l’issue d'un litige, à savoir qui est responsable, mais au cheminement qui mène de la norme générale à la norme particulière directement applicable au règlement d'un litige, et qui va donner gain de cause à l’une ou à l’autre des parties au conflit.
· 2016
Sous-système social, le droit reçoit des messages de son environnement et, après les avoir élaborés selon son propre code, les transmet sous forme de normes. Une circulation permanente d'informations entre le droit et la société permet une adaptation constante et réciproque, consubstantielle aux garanties d'un Etat de droit. Le présent ouvrage analyse l'impact de l'évolution des tâches étatiques sur les structures du droit public ainsi que les modalités dans lesquelles la production des normes, par l'interprétation et l'application des textes, peut intégrer les conceptions, les moeurs et les savoirs sociaux, assurant ainsi la corrélation entre droit et société.
· 2005
Si les principes fondamentaux du droit public ont pour fonction de régir les activités publiques et les libertés des particuliers, il sont régulièrement remis en cause par différents phénomènes, d'où l'importance de l'analyse de leur juridicité. Comment traversent-ils les vicissitudes de leur histoire ? Comment continuent-ils d'être opératoires ? Tel est l'objet de cet ouvrage, montrer que structurés en système, ces principes posent une exigence générale de rationalité que le droit a pour fonction de réaliser, avec les instruments que lui fournit la politique.
· 2000
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· 2010
Dynamique du droit. Celle de sa logique : le droit travaille sur des textes et par des textes, pour élaborer les normes qui vont donner signification juridique aux situations concrètes dont il est saisi. Structurellement obligé de répéter ce qui est dit dans l'abstraction de ces textes, il est cependant contraint d'innover le sens des normes pour être en mesure d'appréhender les singularités des faits. Dynamique de ses processus. Le système juridique, comme travail de production des normes, est la pratique d'un ensemble d'acteurs : non seulement les juristes eux-mêmes, mais aussi les sujets de droit en général, dont les comportements se réfèrent à un ordre pour eux normatif. Dynamique de ses relations avec la société. Le législateur transforme en droit les demandes qui se manifestent politiquement. Mais le juge aussi, lorsqu'il remplit de sens l'abstraction des textes, reprend les schémas de rationalité véhiculés dans les représentations sociales et les restitue à la société comme normes. La théorie du droit est donc celle d'une pratique organisant ces trois dynamiques : celle qui fait signifier des textes par un travail permanent d'élaboration normative. La mise en évidence de ce travail s'inspire ici de la sémiotique et de l'approche systémique ; et elle s'accompagne de nombreux exemples, ce qui rend l'ouvrage également accessible aux juristes et aux non-juristes.
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